Terre des Eaux Claires
Présentation de la marque Terre des Eaux Claires
Déposée le 18 novembre 1996 par Martine STRELISKI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Terre des Eaux Claires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Terre des Eaux Claires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651475.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terre des Eaux Claires est expirée depuis le 18 novembre 2006.
Martine STRELISKI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-41
Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52